Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LES RESTAURANTS DU COEUR
/
LA RONDE DU COEUR DES MOTES POUR LES RESTOS.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RONDE DU COEUR DES MOTES POUR LES RESTOS.
LES RESTAURANTS DU COEUR - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
94541019
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2004

Présentation de la marque LA RONDE DU COEUR DES MOTES POUR LES RESTOS.

Déposée le 14 octobre 1994 par l'association loi 1901 LES RESTAURANTS DU COEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA RONDE DU COEUR DES MOTES POUR LES RESTOS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 LES RESTAURANTS DU COEUR domicilié(e) 3, rue de l'Union, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES RESTAURANTS DU COEUR - France.

La marque LA RONDE DU COEUR DES MOTES POUR LES RESTOS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RONDE DU COEUR DES MOTES POUR LES RESTOS. est expirée depuis le 14 octobre 2004.

LES RESTAURANTS DU COEUR a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGE DU COEUR , ETHI-COEUR , MAISON DU COEUR , Les Enfoirés , OPTI-COEUR , FOYER DU COEUR , LES ENFOIRÉS , 10 ANS CA SUFFIT , HOTEL DU COEUR , Les Enfoirés font leur cinéma


LES RESTAURANTS DU COEUR - Association loi 1901 - 3, rue de l'Union, 69100 VILLEURBANNE - France


LES RESTAURANTS DU COEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, conférences de presse.Organisation d'expositions ou exhibitions à buts culturels ou éducatifs.Organisation de course, rallyes, épreuves de sports motocyclistes.Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.